vivre sur terrain non constructible

30-05-2016 à 21:08:46
salut à tous,
suite au post de NIKO, et des liens de HOA sur le bon con, quelqu'un est il au courant des autorisations pour "vivre/habiter" sur un terrain non constructible..?

à une époque il étatit question de "structure démontable" non relié au reseau (elec, egouts, gaz, tel) que l'on ne peut habiter à l'année.
sur les terrains de loisirs, c'est sensiblement la même chose par rapport aux "cabanons" plus ou moins solides.

j'étais tombé à une époque sur une vente d'un chalet d'alpage dont la mairie refusait qu'on y habite l'hiver, j'ai pas compris pourquoi.

bref, avez vous une experience par rapport à ce cadre?
y-at-il des controles? quels sont les "risques"?
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30-05-2016 à 23:23:47
je m'étais renseigné il y a quelques années .... c'est une vraie galère. en gros la loi t'interdit presque de mettre "sdf"
et de ne pas payer une taxe d'habitation, je crois bien que même les gitans en paye une avec les caravanes.
le seul truc pour contourner que j'avais réussi a trouver mais pas mis en application,
c'est une maison en ruine, avec un mobil home (ou caravane) le temps des travaux qui bien entendu, trainent sur des années et ne pas enlever les roues, que le logement soit considéré comme mobile.
après suivant les communes ..... si tu es perdu au fond des bois et de nul part ça passera mieux qu'en bord de mer ....
voir on te laissera tranquille si tu es originaire de la commune ou tu vas t'installer (comme par chez moi) .
dans tout les cas, tu vas au devant de tracas, si bien administratif, qu'humains .... les gens sont cons.
aujourd'hui je ne sais pas si c'est encore possible, et les lois n'ont pas du aller en s'arrangeant ....
mais on voit malheureusement "fleurir" des installations sauvage (sans parler camps de fortune) un peu partout au abord des villes ....
31-05-2016 à 08:16:42
Sur "l'autre" forum il y a (avait) une dame sympa qui travaille à l'urbanisme, elle était de bon conseil.
Malheureusement elle n'a pas migré ici (bon c'est vrai des fois l'on fait "peur").
Par exemple elle m'avait précisé que pour la construction d'une serre de moins de 1,80 m de haut (de mémoire) pas besoin de permis de construire , pas besoin non plus pour la construction d'une "cave" si elle ne faisait ...euh je sais plus (12 ou 20 m2) Chère Mme si par hasard vous passez sur ce site pour regarder ce que deviennent "les gaulois" merci de nous apporter vos lumières.
Par contre pour le "camping car xxl" garé dans une grange ....elle m'avait précisé qu'elle voyait souvent de "gentils" voisins venir dénoncer de telles pratiques...

" Seuls les paranoïaques survivent "
31-05-2016 à 10:02:56
Pour ma part, je pense que si tu développes un potager, ou un petit élevage de chèvres par exemple sur ton terrain de loisirs, tu dois pouvoir installer un abri de jardin ! J'en connais quelques uns qui le font par ici au vu de l'énorme différence de prix entre un terrain constructible et un terrain de loisirs qu'il soit à tendance agricole ou sylvicole...
A toi de t'y installer (20 mètres carrés avec étage c'est pas si mal !!)
A toi aussi de te débrouiller pour l'eau et le courant électrique !
Ici les serres peuvent avoir une hauteur maxi de 4 mètres...mais aucune législation de hauteur sur les abris de jardin...
C'est pour cela que je me suis engagé dans la brèche, et que j'habite un abri de jardin avec 20 mètres carrés au sol, mais sur 2 étages + une mezzanine. La hauteur culmine aux environs de 7 mètres !
Bon je suis en zone artisanale, mais dans un terrain de loisirs c'est possible si tu as une activité inter dépendante de ton terrain...
Alors, dans le contexte actuel de spéculation immobilière, faut pas hésiter à (re)gagner sa liberté à peu de frais !!
Le plus difficile à mon avis, sans compter la difficulté "d'élever" une cabane digne d'un habitat, est de trouver LE terrain qui va te plaire, et, surtout qui sera riche de matières organiques, ou de bois, ou d'eau: forage, ruisseau, etc...
Bonne chance à toi !!
Vivre ainsi, ce n'est pas la révolution pour ainsi dire, mais se "réapproprier" un peu de la terre qui nous appartient à tous, est un message fort à tous ceux qui par le travail et la soumission veulent nous exploiter !!
A bon entendeur salut !!

Happyness is only real when shared
31-05-2016 à 10:38:22
31-05-2016 à 11:27:48
@ Niko
Ce que tu dis là est une synthèse de législation "pure" !
Rien ne t'empêche d'avoir des chèvres sur ton terrain !!!
Et donc d'y faire un cabanon pour les y loger...
Voire un autre cabanon pour le foin etc...
Bien sûr il faut des cojones pour y habiter et le rendre viable en tout ou parti !!!
ce sera jamais simple... Mais quitte à se faire met--e profond par ceux qui nous exploitent, autant tenter de s'en sortir avec gentillesse et respect !
Si tu mènes bien ta barque, avec humilité et respect, personne ne sera vraiment jaloux de toi et il n'y aura pas de comité d'expulsion !!!
Car ce n'est pour ainsi dire, jamais le maire qui expulse, ce sont surtout les voix des électeurs !!!
Si tu es dans une assos, par exemple et que tu montre de la sympathie...ça devrait aller !!!
Ce qui fait chier les gens, c'est qu'is payent des impots et pas toi !!
Mais si tu es sympa tout va !!!
Pour ce qui est des chiottes, il y a le trou et la sciure !
Ici dans mon coin des landes, pourtant à quelques km de l'océan, ceux qui l'ont fait ne sont pas mis dehors !!
Ils ont plutôt tendance à être plaints car leur condition de vie n'est pas celle d'un pavillon !!
Et ils sont libres de s'en sortir avec leur RSA et quelques œufs et légumes vendus !!
Moi même j'achète à l'un un agneau chaque année !
Je pense profondément que c'est un des fondements du survivalisme...sinon j'ai rien à faire dans ce forum ni dans les autres !!
Et pourtant, je suis chasseur, pêcheur, et mille fois débrouillard pour obtenir à peu de frais un minimum de confort (eau de forage de ma réalisation, construction totale et par moi même seulement de mes 2 chalets, atelier, etc...
Le maire ne m'aime pas, certes, mais faisant parti de l'ACCA de mon village, et allant boire le vin d'honneur de la municipalité à chaque fois qu'il est servi, personne ne me cherche des poux ni me questionne sur mes 3 abris de jardin !!!
Même si je suis un ancien rugbyman (3ème ligne et bien couillu), ce n'est pas le cas pour les autres, et personne ne les fait chier ! Ils ne roulent pas en Porsche non plus !!!
Si ce forum dans lequel je participe très peu est un forum de pure légalité (alors qu'on est déjà tous dans un certain kk, pour ne pas dire un kk certain), alors je me casse direct !!!
Je regretterai juste la bonne ambiance quasi identique à l'esprit de chasse et des chasseurs que je cottoie et en regardant large, quasiment tous les chasseurs de France qui pratiquent en équipe !!!
Même esprit que dans le rugby !!
De toutes façons si tu veux vraiment rigoler dans la vie, faut systématiquement être border line !!
Mais bon si je ne reviens pas salut !
Car j'ai bien vu que "l'humour" avait ses limites

Happyness is only real when shared
31-05-2016 à 11:48:33
@ Niko
Je vois bien que dans le fond tu es un peu jaloux et tu le manifestes avec une forme d'amertume en sortant le "livre" de la légalité....
C'est pourtant TRES courageux de s'émanciper (un peu) de cette société uniforme et paralysée !!
D'ailleurs tant que tu ne l'as pas fait toi même, ou dans tes connaissances, où est ton expérience pour en parler ?
La légalité et la tolérance se chevauchent sans cesse pour éviter très souvent des frictions !!
Regarde Coluche, Dieudonné, Gaingsbourg... Ils ont osé et la tolérance a ouvert des portes ...
Faut juste pas se foutre de la gueule du monde...mais de une ou plusieurs personnes aussi puissantes soient-elles : OUI
De toutes façons pour moi, la seule société qui vaille est la société Anarchiste, où chacun et chacune se prend en main...
Car avec l'aide précieuse d'internet et son réseau quasi présent partout, chacun est libre de se documenter, d'apprendre, etc... et aussi grâce à l'aide du progrès technologique, on doit TOUS pouvoir s'émanciper !!!
L'idée d'être encore un mouton n'est qu'apparence...et manipulation !
Car si un survivaliste digne de ce nom ne prend pas en main son destin d'homme libre...et autonome, qui va le faire ????
That is the question...

Voilà ici pour moi LE sujet fondamentalisme du survivalisme....
J'attendais de le voir apparaître pour saisir le mordant des protagonistes et... pourquoi pas faire décoller mes posts !! avec éventuellement photos à l'appui (que je devrais prendre) sur les divers "abris de jardin" de la région qu'ils soient bergerie, cabane de résinier, etc...mais j'ai besoin qu'on me "donne" une tribune pour me mettre dans le bain !! Je fonctionne à l'empathie uniquement !!
Et je n'en ai ressentie aucune, sauf lors de mon coup de gueule sur l'autre forum...

Et pour ceux qui pensent que je suis un TROLL, parce que je ne suis pas un peu (beaucoup) dans le moule, libre à eux... Je ne vous dérangerai plus car c'est ce qui m'a semblé...ici et là-bas !

Happyness is only real when shared
31-05-2016 à 12:45:15
31-05-2016 à 13:42:55
@Nomade
vraiment je ne comprends pas ta réaction d'agressivité, je ne vois même pas en quoi tu ai pu te sentir visé par la réponse à une question.
Pour ce qui est de s’émanciper d'un carcan vu notre parcours je ne peux qu'être d'accord avec toi. Voir même cracher sur "société" à la condition de tout rejeter de la dite société...
Sinon l'on pourrait vite ce retrouver dans la position d'un "facteur bien connu" qui crache son venin sur la "sociètè et le système" mais qui dans le même temps est...fonctionnaire de cette même sociètè...Ou une "Arlette" (elle aussi bien connue) qui a critiqué le grand capital et a travaillé toute sa vie ...pour une banque du grand capital .
Perso nous avons choisi de vivre "différemment" mais pendant près de 30 ans nous avons aussi payé de notre poche : dentistes, toubibs, lunettes, examens de santé...il faut quand même un minimum de logique avec soit même.
Maintenant que je suis royalement pensionné à hauteur de 450€/mois (je ne me plein pas du montant il découle de mon choix de vie !) je suis de fait un peu plus dans le"système" normalement nous devrions maintenant "profiter d'une couverture sociale (normalement car le dernier passage chez le dermato et mes dernières lunettes j'ai continué à les payer de ma poche...par habitude sans doute )

J'avais des amis qui critiquaient le "système" cette société de "merde" ,ces "cons" avec leur carte de crédit, ce pays de "merde" mais lorsqu'ils ont eu quelques problèmes de santé ils se sont empressés de revenir dans ce pays de "merde" pour être à l'abri de ce système qu'ils critiquaient.
J'ai eu la chance dans ma vie d’amener à mon pays quelques beaux contrats, me retrouvant un peu par hasard le rouage indispensable qui fait pencher la balance, donc mon pays ,son système j'ai fait plus que ma part pour le soutenir...tout en étant la quasi totalité de ma vie hors ce système

Pour la réponse de Niko , je pense qu'il faut bien connaitre les règles (même si c'est pour mieux les contourner) par ce qu'il y aura toujours un "gentil" voisin , un jour ou l'autre ,, pour t'aider à te les rappeler...

Sinon c'est sur c'est plus économique : pas d’abonnement d'eau, électricité, pas d'ordures ménagères, de taxes d'habitations...Quand je vois ce que ma pauvre mère doit payer ! (avec ses 1200€/mois reversion de mon père comprise)...

Par contre tes exemples de constructions seront les biens venues pour faire avancer des idées , ouvre un fil à ce sujet.

" Seuls les paranoïaques survivent "
11-06-2016 à 09:28:59
Bon j'ai eu des précisions de "La Dame sympa" , je vous en ferais un copier/coller dès que j'ai son feu vert .
Au moins l'on connaitra précisément les "règles" après chacun en fait ce qu'il veut.
En esperant que cela pourra t'aider Olivcody

" Seuls les paranoïaques survivent "
11-06-2016 à 09:48:44
11-06-2016 à 14:07:32
merci hoa,
je veux bien des precisions sur le fait qu'une mairie n'autorise pas d'habiter une fermette à l'année (en montagne pour mon exemple)
12-06-2016 à 13:35:33
Salut "La Dame sympa" m'a donner le feu vert donc je colle ici ses deux réponses dont une spéciale pour Olivcody :

"
Un terrain de loisirs, juridiquement, c’est un terrain de camping ou toute autre structure touristique.

Le lopin de terre que possède le particulier et qu’il utilise pendant ses loisirs, n’est pas un terrain de loisirs, au sens administratif donc réglementaire du terme, mais s’agissant de préparation à l’écart du monde, un terrain privé en milieu agricole, naturel ou forestier. Les trois sont désormais hyper protégés. Le propriétaire ne pourra même pas y installer un petit cabanon de jardin pour ranger sa brouette.

La question est récurrente. Comment construire sur un terrain inconstructible ? Bah, si le terrain est inconstructible, on ne peut rien y construire. La Palisse n’aurait pas dit mieux.

L’éleveur dûment déclaré en tant que tel, peut construire son habitation sur son exploitation à condition qu’elle soit proche des bâtiments qui la composent. S’il veut s’installer à 100 m, ce sera niet, sauf s’il démontre une impossibilité physique. Des rochers, un cours d’eau, une pente trop forte etc.

En revanche, la nécessité agricole n’est pas reconnue pour le maraîcher ou le céréalier. Les poireaux ou le maïs n’ont pas besoin de la présence permanente de l’agriculteur pour pousser. Le fait qu’il souhaite être sur place 24/24 pour éviter que ses cultures soient vandalisées ou que des petits malins viennent y faire leurs courses compte pour du beurre. L’argument n’est pas recevable.

Autonomie en électricité et eau. L’électricité, ce sont les panneaux solaires. Globalement pas de soucis, il suffit de le préciser.

En revanche, pour l’eau de la source, nous exigeons l’analyse d’un laboratoire que nous transmettons à l’agence régionale de santé. Il lui revient de confirmer la potabilité de l’eau… ou pas.

Ajoutons à cela RT 2012 (un merdier innommable, personne n’y comprend rien), l’assainissement non collectif, y compris pour les toilettes sèches, validé par le SPANC, les taxes pour toute construction dont la surface est supérieure à 5 m2 etc.

Enfin, 20 m2 avec étage, c’est déjà 40 et puisque la hauteur de sa maison est de 7m, sans doute davantage. Les niveaux d’une hauteur sous plafond de plus de 1,80 s’additionnent.

Donc, désolée pour Nomade, car même si je comprends ses motifs et de tous ceux qui souhaitent lui emboîter le pas, je déconseille à quiconque de suivre ses conseils. Le risque est trop élevé et malheureusement, dans ce cas, les cojonès ne sont d’aucune utilité, à moins de rejouer Fort Alamo.

La délation est très souvent la source des problèmes. Un voisin, ou simplement un résident de la commune, qui en rallie d’autres à « sa cause » alertent le maire. Lorsque le maire fait la sourde oreille, ils passent à la vitesse supérieure et écrivent directement au préfet. Le préfet ne fait pas dans le sentiment. Il rappelle le maire à l’ordre et le maire s’exécute parce qu’il n’a pas le choix. Sinon, le dossier échoue sur le bureau du procureur. Je te laisse imaginer la suite des opérations…

La délation donc, mais pas que. Les gendarmes battent la campagne à la recherche de la construction illégale, l’architecte des bâtiments de France se balade car sa mission première est de préserver « les perspectives monumentales ». La police de l’urbanisme, les collègues de Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS). Passer au travers relève aujourd’hui du miracle.

Ensuite, chacun fait ce qu’il veut, mais quand le pot aux roses est découvert, qu’on n’est pas dans les clous et qu’on ne peut rien faire pour y remédier, les conséquences peuvent être catastrophiques pour le contrevenant et accessoirement sa famille.

Au bout de 10 ans toutefois, la démolition de la construction ne peut plus être ordonnée. Bien sûr il faut démontrer cette antériorité. Témoignages, quittances d’assurance, et surtout le paiement des impôts locaux et fonciers depuis le premier jour. Dans le cas contraire, pas de prescription. La totalité des sommes impayées est exigée.

Voilà.
J’espère avoir pu un peu t’aider.

Bon week-end ! "

et la 2em

"Pour olivcody :

- la fermette est-elle administrativement un chalet d'alpage ?

Un chalet d'alpage est une construction en alpage traditionnellement utilisée de façon saisonnière pour l’habitat et les besoins professionnels des éleveurs et des agriculteurs.

- envisage-t-il d'y faire des travaux nécessitant une demande d'autorisation d'urbanisme ?

Auquel cas, l'arrêté précisera qu'il ne peut y résider à l'année et c'est malheureusement incontournable.

Si la fermette n'est pas un chalet d'alpage, le droit commun de la construction s'applique et le maire ne pourra pas lui interdire pour ce motif d'être présent du 1er janvier au 31 décembre. Il reste possible que le maire ait mélangé les choux et les carottes ou plus simplement qu'il n'ait pas eu envie de s'enquiquiner.

De toute façon, le maire ne peut pas se contenter de refuser sans explications aucune et il doit lui montrer les documents administratifs, notamment la fameuse servitude qui fait obstacle à une installation à l'année, et qui traite de l'absence des réseaux, l'eau, l'électricité et la voirie susceptible d'être impraticable en plein hiver, réseaux qu'il n'envisage pas d'installer car beaucoup trop coûteux à réaliser. Non mais sans blague."

Voila
Merci à elle !

" Seuls les paranoïaques survivent "
12-06-2016 à 14:06:15
Effectivement, cojones ou pas, la Loi c'est la Loi. Si tu veux la contourner libre du choix, mais vu que ça peut coûter plus cher qu'à un gros con qui a violer ou tuer (merci les Lois Françaises de merde) et qu'en général on a toujours plus à perdre que ce que l'on croit, vaut mieux s'abstenir.

@Nomade,
pourquoi tant d'agressivité? Pourquoi aussi vouloir penser quitter le forum? Tu es libre de tes choix bien sûr.

Dieu créa les hommes et Samuel COLT les rendit tous égaux!
12-06-2016 à 14:09:44
Hoa binh, tu as raison dans tout ce que tu dis...!
Juste pour info, je place ici la photo de mon chalet...
Je ne suis certainement pas dans les clous... je savais déjà pour les 1.8 m sous plafond....
Mais bon, quand tu as peu à perdre, avec parfois l'aide de gros colosses (chiens, et ce n'est pas mon cas) ton audace paye !
Les pouvoirs publics se méfient toujours des personnes qui n'ont rien à perdre... car prêtes à tout pour ne pas devenir un misérable SDF (dit haut et fort devant le maire...)
Etre survivaliste n'est pas qu'attendre que ça se passe...mais provoquer la rupture
Après mesure, il fait 6.2 m et non 7


@ fighter
C'est juste de la colère... Nuance Entre les campings fermés à l'année et l'immense spéculation légale sur l'immobilier...il y a de quoi être un petit peu en colère lorsque tu as du boulot et que tu dors dans la bagnole ...l'hivers !

Happyness is only real when shared
12-06-2016 à 14:32:58

@ fighter
C'est juste de la colère... Nuance Entre les campings fermés à l'année et l'immense spéculation légale sur l'immobilier...il y a de quoi être un petit peu en colère lorsque tu as du boulot et que tu dors dans la bagnole ...l'hivers !


Oh là que oui, tu as parfaitement le droit, putain, c'est lamentable de voir ça. Pays de merde...

Dieu créa les hommes et Samuel COLT les rendit tous égaux!
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